Déposée le 24 juin 2002 par THOMAS Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est THOMAS Nicolas domicilié(e) 5, avenue Jules Ferry,74100 ANNEMASSE - 74100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK &LAW domicilié(e) 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170523.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 juin 2012.
THOMAS Nicolas - 5, avenue Jules Ferry,74100 ANNEMASSE - 74100 - France
MARK &LAW - 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Argent et alliages de métaux précieux associés à l'argent (autres qu'à usage dentaire) ; joaillerie montée sur argent et sur argent associé à un alliage de métal précieux, bijouterie et articles de bijouterie en argent et en argent associé à un alliage de métal précieux, pierres précieuses et semi-précieuse, pierres fines, médailles en argent et en argent associé à un alliage de métal précieux, objets d'art en argent et en argent associé à un alliage de métal précieux, montres en argent et en argent associé à un alliage de métal précieux ; horlogerie et instruments chronométriques en argent et en argent associé à un alliage de métal précieux. Cuir et imitation du cuir ; portefeuilles, sacs à main ; sacs de voyage ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; garniture de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements ; vêtements en cuir ; maillots de bains, peignoirs de bain ; chapellerie, casquettes, chapeaux ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chemises, tee-shirts, imperméables ; ceintures (habillement) ; lingerie de corps ; écharpes ; gants (habillement) ; sous-vêtements ; bandeaux pour la tête ; collants écharpes ; foulards.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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